Une promesse d'achat en partie verbale est-elle valide ?

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Normalement, lors d’un achat d’un immeuble, une promesse d’achat écrite comportant tous les éléments principaux de l’éventuelle vente sera de mise entre l’acheteur et le vendeur, dans laquelle les délais, le prix, etc. seront déterminés. Cela permet de clarifier les droits et obligations de chacun dans le processus menant à l’achat. En cas de non-respect d’une promesse d’achat par une partie, des recours peuvent être envisagés.

Mais qu’en est-il d’une promesse d’achat verbale ou en partie verbale ? Peut-elle faire l’objet d’un recours pour forcer une partie à la respecter ? Aperçu de la question en fonction de la jurisprudence.

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