Un juge accueille pour une deuxième fois une demande en rejet du recours d'une résidente en médecine et envisage d'office de la déclarer quérulente

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Le 15 novembre 2024, dans l’affaire Bouchelaghem c. Université Laval, le juge Robert Dufresne de la Cour supérieure accueillait une demande en irrecevabilité pour cause de chose jugée et en abus. Son jugement rappelle l’importance de la présomption de validité et de la stabilité des jugements, principes liés à l’autorité de la chose jugée.

Pour remettre la décision du juge Dufresne dans son contexte, il importe de rappeler la démarche de la demanderesse qui a mené à un premier jugement du juge Bernard Tremblay, j.c.s., qui accueillait une première demande en irrecevabilité. Analyse et résumé de cette affaire.

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