Quand Revenu Québec s'empêtre dans la pâte à pizza

Photo/image : Photothèque Le Soleil

Revenu Québec n’a pas lésiné sur les moyens pour tenter de vérifier si une petite pizzéria de Thurso avait déclaré toutes ses ventes, en essayant de calculer au gramme près la quantité de pâte pouvant être confectionnée à partir d’un sac de farine. Le fisc a toutefois échoué dans ses démarches visant à obtenir plus de 30 000$ de la part des propriétaires du restaurant, qui ont su prouver devant le tribunal que la méthode de calcul utilisée n’était pas fiable.

Le tribunal a conclu qu’en raison des lacunes dans la comptabilité de l’entreprise, il était justifié, pour Revenu Québec, d’avoir recours à une méthode alternative. Le hic, c’est que les calculs n’ont pas tenu compte de plusieurs éléments. Résumé de l’affaire.

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