Quand la technologie brouille les frontières : l'originalité en droit d'auteur à l'épreuve de la numérisation 3D

Photo/image : Laboratoire de Cyberjustice

Cantonnée depuis son apparition dans les années 1980 aux sphères industrielles de l’automobile et de l’aéronautique, où elle servait essentiellement au prototypage, la numérisation tridimensionnelle s’est développée au fil du temps. Ce qui est nouveau n’est pas tant la technique que son accessibilité grandissante et l’intérêt qu’elle suscite auprès du grand public. À la croisée de la technique et du droit, la numérisation tridimensionnelle interroge les fondements mêmes du droit d’auteur, et en particulier la notion d’originalité, dont elle vient brouiller les contours.

Il convient alors de faire le départ entre les reproductions numériques assimilées à des œuvres de l’esprit susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur et celles qui ne sont pas éligibles à cette protection.

Lire l'article complet sur Laboratoire de Cyberjustice »