Modification d'une ordonnance rendue par le tribunal des affaires familiales après un procès

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Une ordonnance rendue par le tribunal de la famille peut être modifiée dans certaines circonstances. Au Québec, comme dans d’autres juridictions, il existe des exigences légales et des procédures nécessaires pour modifier avec succès une ordonnance judiciaire.

Une décision de justice peut devoir être modifiée pour diverses raisons. Souvent, un changement dans la situation des parties, qu’il s’agisse de l’une d’entre elles ou des deux, entraîne la modification d’une décision de justice. Un changement dans la vie de l’enfant depuis que la décision a été rendue peut également entraîner une modification de la pension alimentaire. Le changement doit être important pour entraîner la modification d’une décision de justice. Survol.

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