Est-ce qu'un beau-parent peut obtenir la garde d'un enfant ou des droits d'accès envers celui-ci ?

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Lorsqu’un tribunal doit rendre une décision concernant un enfant, le principe qui guide cette décision est toujours l’intérêt de l’enfant. Dans un arrêt de 1987, la Cour suprême est venue dire que malgré la présomption qui veut que l’intérêt d’un enfant soit qu’il demeure avec son père ou sa mère, rien n’empêche l’existence de circonstances exceptionnelles venant justifier aux tribunaux de permettent à un enfant d’habiter ailleurs, si c’est ce qui est dans son intérêt.

Toutefois, un tiers qui souhaite obtenir la garde d’un enfant a le fardeau de renverser cette présomption qui veut qu’un parent est mieux en mesure d’assurer le bien-être de son enfant. Il doit donc démontrer, de façon prépondérante, que le développement et l’épanouissement de l’enfant sont compromis si ce dernier demeure chez son père ou sa mère. On fait un survol.

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