Destitution d'un directeur général en raison de harcèlement psychologique


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Dans l’affaire Gravel c. Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez, le juge administratif Guy Blanchet était saisi d’une plainte de destitution, de plaintes pour pratique interdite, d’une plainte de harcèlement psychologique et d’une réclamation pour lésion professionnelle déposées par le directeur général de la Municipalité. Le plaignant prétendait qu’il avait fait l’objet de harcèlement psychologique principalement de la part de la mairesse et de certains élus, à qui il reprochait de l’ingérence dans les affaires municipales.

De son côté, la Municipalité soutenait que la destitution du plaignant était justifiée en raison du harcèlement psychologique qu’il a fait subir à des employés municipaux, lesquels s’étaient confiés à l’employeur pendant un arrêt de travail pour maladie du directeur général. Résumé et analyse de l’affaire.


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